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1.2. Le respect du décorum tel que défini s’applique aux débats relatifs aux options politiques, aux partis politiques, aux groupes identifiables, aux États et aux personnalités publiques. Ne sont donc pas tolérées les généralisations grossières et les affirmations vexatoires les concernant.

2. L’incitation à la violence et à la haine constitue une infraction en vertu du Code criminel canadien, contrevient à la Charte canadienne des droits et libertés et ne sera en aucune circonstance tolérée.

3. Sont proscrits : • L’inondation d’envois (flooding); • La promotion d’actes illégaux, la publication de messages de nature illégale ou d’écrits qui décrivent des façons d’accomplir des actes de nature illégale; • La promotion d’un produit au bénéfice pécuniaire d’un intervenant.

4. Le trollage est interdit. Le trollage désigne l’action d’un intervenant qui perturbe volontairement le fonctionnement des fils de discussion en postant des messages sans lien avec le sujet du fil, ou en multipliant les messages sans intérêt ou provocateurs, dans le but de torpiller une discussion ou de nuire à un autre intervenant. Sera considéré comme un troll tout intervenant qui cherche à détourner insidieusement le sujet d’une discussion pour générer des conflits en incitant à la polémique ou en provoquant les autres membres, sans chercher à être constructif.